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Le CégepLe Cégep en brefPolitiques et règlements

Politiques et règlements

Politiques

      

Règlements

 

Règlement numéro 01

Gestion interne 

 

Règlement numéro 02

Droits afférents aux services d'enseignement collégial, droits de scolarité, droits de toute autre nature et contributions volontaires 

 

Règlement numéro 03

Admission, sélection et inscription des étudiantes et étudiants

 

Règlement numéro 04

Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

   

Règlement numéro 06

Transmission des diplômes pour la sanction des études 

   

Règlement numéro 09

Double-échec et double-abandon

  

Règlement numéro 11

Comportement des usagers à la bibliothèque

  

Règlement numéro 13

Délivrance des attestations d'études collégiales 

 

Règlement numéro 15

Droits reliés au service de reprographie (notes de cours)

 

Règlement numéro 16

Mandats du directeur général et du directeur des études

 

Règlement numéro 17

Relatif à la qualité des conditions de vie au Cégep

 

Règlement numéro 18

Politique de gestion des ressources humaines

 

Règlement numéro 18 - Annexes

Annexes au règlement numéro 18

 

Règlement numéro 19

Cheminement scolaire et réussite des étudiantes et étudiants

 

Règlement numéro 20

Concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics (L.Q. 2006 CH. 29)

 

Autres consignes

 

Guide de civilité au travail du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu

Nétiquette

 

 

 




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