Politiques
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Politique relative à la promotion d'un environnement alimentaire sain (PDF)
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Politique de gestion intégrée des documents et des archives (PDF)
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Politique des stages (PDF)
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Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PDF)
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Politique institutionnelle d'évaluation des programmes (PDF)
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Politique institutionnelle d'intégration de la population étudiante en situation de handicap (PDF)
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Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PDF)
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Politique institutionnelle Plan cadre et plan de cours (PDF)
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Politique institutionnelle sur la santé mentale positive et le bien-être de la communauté étudiante (PDF)
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Politique linguistique (PDF)
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Politique pour un milieu de travail et d’études harmonieux exempt de toute forme de violence (PDF)
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Politique relative à l’environnement, à l’énergie et au développement durable (PDF)
Règlements
- Règlement numéro 01 - Gestion interne (PDF)
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Règlement numéro 02 - Droits afférents aux services d'enseignement collégial, droits de scolarité, droits de toute autre nature (PDF)
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Règlement numéro 03 - Admission, sélection et inscription des étudiantes et étudiants (PDF)
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Règlement numéro 04 - Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (PDF)
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Règlement numéro 06 - Transmission des diplômes pour la sanction des études (PDF)
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Règlement numéro 09 - Double-échec et double-abandon (PDF)
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Règlement numéro 11 - Comportement des usagers à la bibliothèque (PDF)
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Règlement numéro 13 - Délivrance des attestations d'études collégiales (PDF)
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Règlement numéro 15 - Droits reliés au service de reprographie (notes de cours) (PDF)
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Règlement numéro 16 - Mandats du directeur général et du directeur des études (PDF)
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Règlement numéro 17 - Relatif à la qualité des conditions de vie au Cégep (PDF)
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Règlement numéro 18 - Politique de gestion des ressources humaines (PDF)
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Règlement numéro 18 - Annexes - Annexes au règlement numéro 18 (PDF)
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Règlement numéro 19 - Cheminement scolaire et réussite des étudiantes et étudiants (PDF)