Politiques, règlements et procédures

Politique relative à la promotion d'un environnement alimentaire sain (PDF)

Politique de communication (PDF)

Politique d’évaluation des hors-cadres (PDF)

Politique de confidentialité

Politique de dons et commandites (PDF)

Politique de gestion contractuelle (PDF)

Politique de gestion des cadres (PDF)

Politique de gestion des ressources humaines (PDF)

Politique de gestion intégrée des documents et des archives (PDF)

Politique de la recherche (PDF)

Politique de perfectionnement : personnel de soutien (PDF)

Politique de perfectionnement : personnel professionnel (PDF)

Politique de perfectionnement : personnel enseignant (PDF)

Politique de santé et de sécurité au travail et aux études (PDF)

Politique de sécurité de l’information (PDF)

Politique des stages (PDF)

Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains (PDF)

Politique d'intégration scolaire et d'éducation interculturelle (PDF)

Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PDF)

Politique institutionnelle d'évaluation des programmes (PDF)

Politique institutionnelle d'intégration de la population étudiante en situation de handicap (PDF)

Politique institutionnelle d'internationalisation (PDF)

Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PDF)

Politique institutionnelle du droit d'auteur (PDF)

Politique institutionnelle Plan cadre et plan de cours (PDF)

Politique institutionnelle sur la santé mentale positive et le bien-être de la communauté étudiante (PDF)

Politique linguistique (PDF)

Politique pour un environnement sans fumée (PDF)

Politique pour un milieu de travail et d’études harmonieux exempt de toute forme de violence (PDF)

Politique relative à l’environnement, à l’énergie et au développement durable (PDF)

Politique relative aux services autofinancés (PDF)

Politique sur la protection des renseignements personnels (PDF)

Politique sur le remboursement des frais de déplacement, de représentation et de réception (PDF)

Politique sur l'intégrité en recherche (PDF)

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel (PDF)

Règlement numéro 02 - Droits afférents aux services d'enseignement collégial, droits de scolarité, droits de toute autre nature (PDF)

Règlement numéro 03 - Admission, sélection et inscription des étudiantes et étudiants (PDF)

Règlement numéro 04 - Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (PDF)

Règlement numéro 06 - Transmission des diplômes pour la sanction des études (PDF)

Règlement numéro 09 - Double-échec et double-abandon (PDF)

Règlement numéro 11 - Comportement des usagers à la bibliothèque (PDF)

Règlement numéro 13 - Délivrance des attestations d'études collégiales (PDF)

Règlement numéro 15 - Droits reliés au service de reprographie (notes de cours) (PDF)

Règlement numéro 16 - Mandats du directeur général et du directeur des études (PDF)

Règlement numéro 17 - Relatif à la qualité des conditions de vie au Cégep (PDF)

Règlement numéro 18 - Politique de gestion des ressources humaines (PDF)

Règlement numéro 18 - Annexes - Annexes au règlement numéro 18 (PDF)

Règlement numéro 19 - Cheminement scolaire et réussite des étudiantes et étudiants (PDF)

Règlement numéro 20 - Concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics (article 8) et de la Loi sur la gestion des effectifs des ministères et organismes (articles 16) (PDF)

Code d’éthique en matière de gestion contractuelle

Code d’éthique et de déontologie des administratrices et administrateurs du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu

Guide de civilité au travail du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu

Nétiquette